Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FERRANDAT
Madame MARTIN Simone

Numéro de dépôt :
94538944
Date de dépôt :
26/09/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
26/09/2004

Présentation de la marque CHATEAU FERRANDAT

Déposée le 26 septembre 1994 par madame MARTIN Simone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU FERRANDAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est madame MARTIN Simone domicilié(e) "Ferrandat", 33330 ST LAURENT DES COMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MARTIN Simone - France.

La marque CHATEAU FERRANDAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FERRANDAT est expirée depuis le 26 septembre 2004.

MARTIN Simone a également déposé les autres marques suivantes : STUDIO LARIZZI , SIDONIE , CHATEAU SAINT-AUBIN CRU SAINT-AUBIN-RICHARD FERNANDEZ DE CASTRO.


Madame MARTIN Simone - "Ferrandat", 33330 ST LAURENT DES COMBES - France


Madame MARTIN Simone - France


Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317372 - Publication au BOPI 2001-03-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU FERRANDAT"